AMI VERT
Présentation de la marque AMI VERT
Déposée le 18 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « AMI VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMI VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229364.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMI VERT est expirée depuis le 18 janvier 2003.
PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1993 n°2018718 - Publication au BOPI 1993-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Inscription le 21 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169320 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 1 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160521 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160377 - Publication au BOPI 1993-06-24